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Contexte :
Certaines informations de la déclaration peuvent être modifiées par un pro sans que celle ci soit à nouveau instruite c'est ce qu'on appelle une déclaration simplifiée.
Le pro déclare les changements cela créé une nouvelle déclaration (déjà validée) et cela arrête la commercialisation de l'ancienne.
Voici les cas ou la déclaration simplifiée est possible :
modification du responsable de l'étiquetage
modification de la DJR
modification des ingrédients actifs
(informations reprises du guide utilisateurs téléicare) - à re confirmer avec Emmanuelle
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Contexte :
Certaines informations de la déclaration peuvent être modifiées par un pro sans que celle ci soit à nouveau instruite c'est ce qu'on appelle une déclaration simplifiée.
Le pro déclare les changements cela créé une nouvelle déclaration (déjà validée) et cela arrête la commercialisation de l'ancienne.
Voici les cas ou la déclaration simplifiée est possible :
(informations reprises du guide utilisateurs téléicare) - à re confirmer avec Emmanuelle
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