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Papi-web - Copyright

Papi-web - © Projet Papi-web 2013-2025 - https://github.com/papi-web-org/papi-web

License

Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE, sans même la garantie implicite de COMMERCIALISATION ou D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER. Consultez la Licence Publique Générale Affero (« GNU Affero General Public License ») pour plus de détails.

Vous trouverez une copie de la Licence Publique Générale Affero (« GNU Affero General Public License ») avec ce programme.

Vous pouvez aussi consulter les termes complets de la licence à l'adresse https://www.gnu.org/licenses/.

Limites

Dans tous les cas, si vous redistribuez ce produit vous devez :

  • le distribuer sous licence AGLP V3 (ou supérieure) et donc mettre à disposition tous les sources ;
  • faire référence au produit d'origine (Papi-web) ;
  • ne pas laisser d’ambiguïté sur l'origine du produit, qui pourrait laisser penser que vous en êtes l'auteur·ice ;

Le terme distribution inclut ici toute livraison, même à un client unique, ainsi que la fourniture de services (hébergement, mode SaaS).

Propriété

En dehors du logiciel lui-même et des éléments issus de contributions disponibles sur la page de téléchargement, les données, images et documents disponibles sur ce site sont la propriété du projet Papi-web.

Toute diffusion ou réutilisation sans l'accord explicite du projet Papi-web est interdite.

Ceci inclut les documents et supports fournis lors des prestations dans le cadre de notre offre de services (formations ou autres).

Remarque

Papi-web a été placé sous licence AGPL à partir de la version 2.4.